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L’Union européenne envisage de nouvelles taxes sur les cryptomonnaies, dont un prélèvement de 0,1 % sur chaque transaction, dans le cadre d’efforts plus larges pour augmenter ses recettes, mais d’importantes incertitudes et des obstacles politiques subsistent.
L’Union européenne explore des sources de financement supplémentaires pour aider à rembourser sa dette commune liée au COVID-19. Une proposition divulguée datée du 28 mai présente des taxes potentielles visant les grandes entreprises technologiques, les jeux d’argent en ligne et les cryptomonnaies, avec un objectif de recettes annuelles combinées d’environ 11 milliards de dollars.
Une option à l’étude est une taxe de 0,1 % sur chaque transaction crypto, appliquée à l’achat comme à la vente. Ce mécanisme pourrait générer environ 3,4 milliards de dollars par an, ce qui en ferait un contributeur important au plan budgétaire global.
Une seconde option consiste à taxer les plus-values sur les cryptomonnaies, à l’image de dispositifs existants dans certains pays. Cette approche devrait rapporter entre 1 et 2 milliards de dollars par an, selon l’activité du marché et l’application des règles.
Une taxe sur les transactions crypto de ce type n’est actuellement appliquée dans aucun État membre. Si elle était adoptée, elle constituerait une première à l’échelle européenne, susceptible de servir de précédent pour d’autres juridictions.
Les premières indications suggèrent que les stablecoins comme l’USDC et l’USDT, notamment lorsqu’ils sont utilisés comme moyens de paiement, pourraient être exclus de la taxe. Cela reflète leur rôle croissant comme monnaies transactionnelles plutôt que comme actifs spéculatifs.
Les institutions européennes reconnaîtraient que des données fiables sur l’activité crypto ne seront pas entièrement disponibles avant 2027. En conséquence, les recettes projetées reposent sur des données incomplètes, ce qui introduit une forte incertitude dans les prévisions.
Toute mesure fiscale à l’échelle de l’UE doit obtenir l’approbation unanime des 27 États membres, un seuil politique élevé qui a historiquement ralenti ou bloqué des initiatives budgétaires. Cette exigence rend l’adoption loin d’être acquise.
Même en cas d’approbation, les mesures proposées s’appliqueraient au cycle budgétaire 2028–2034, ce qui repousse leur mise en œuvre de plusieurs années et laisse une large place à des modifications ou à un abandon.
Bien qu’encore hypothétiques, ces propositions montrent que les cryptomonnaies sont de plus en plus considérées comme un élément à part entière des politiques de finances publiques plutôt qu’une zone grise réglementaire.
L'Europe veut taxer vos cryptos et pas juste vos gains. Chaque transaction 0,1 % à chaque fois que ça bouge. Dès que vous achete, dès que vous vendez, bref, peu importe. Mais le vrai truc dans tout ça, c'est le détail planqué dans le document. Je vous résume très vite. L'Union européenne a clairement besoin d'argent, on le voit mais énormément. Elle doit rembourser l'emprunt commun du Covid. Elle cherche de nouvelles sources de revenu. Donc le 28 mai, un document fuite et dedans, trois cibles, les géants du numérique, les paris en ligne et vous devinez bien la crypto. Pour la crypto, deux options sont sur la table en ce moment. La première, c'est une taxe sur chaque transaction, c'est-à-dire 01 % qui serait directement récupéré à chaque achat, chaque vente, qui rapporterait à peu près 3,4 milliards de dollars par an de une taxe sur vos plus-values, donc sur l'argent que vous gagnez 1 à 2 milliards aussi de la même façon. L'objectif total avec tout globalement, c'est 11 milliards récupérés par an. Sauf que truc de fou dans tout ça, taxer les transactions crypto, ça n'existe dans aucun pays de l'Union européenne aujourd'hui. Ce serait une première mondiale ici. Mais surtout les trois détails oubliés et c'est là que c'est intéressant, un les stable coin genre l'USDC ou l'USDT utilisé comme paiement serait probablement exonéré un peu logique d'ailleurs quand même de ils admettent eux-mêmes qu'ils n'auront pas les vraies données fiables avant 2027. Donc ces milliards, c'est une estimation sur des chiffres incomplets. Il calcule littéralement dans le flou. Bon, un peu comme d'hab. 3, c'est aussi le plus important dans tout ce que je viens de vous dire. Pour que ça passe, il faut l'unanimité des 27 pays de l'Union européenne sur une taxe. Bonne chance Michel. Donc concrètement, rien n'est voté et c'est pour la période 2028- 2034 et encore si jamais ça passe, c'est très loin d'être gagné. Mais en tout cas, le message ici est clair pour moi et c'est ce qui est le plus important. La crypto, c'est plus une zone grise, c'est devenu une ligne dans le budget maintenant de l'ordre.